Jean-Paul Pottier

De: POTTIER (Jean-Paul, Christian, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jean-Paul POTTIER, notaire associé
notaire
notaire_residence="Florac (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000021725538(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010
De: Pottier (Jean-Paul)
président du conseil général de la Lozère
Objet:
membres du Haut conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
b)
membre titulaire
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
JORFTEXT000018277137(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Pottier (Jean-Paul, Christian, Marie)
président d'un parc national, conseiller général ; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Jean-Paul Pottier
président du Conseil général de la Lozère
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
b)
membre titulaire
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
JORFTEXT000000419480(source JORF)
nomination
13 Avril 200313/04/2003
De: Jean-Paul Pottier
maire de Meyrueis, vice-président du conseil général de la Lozère, président de l'A.D.D
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994